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Dénomination : XLFormation
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Contact XLFormation - Téléphone : 09 50 63 33 61 - 06 25 58 02 97

Le groupement XLCréation pour le développement de ce site correspond à XLFormation - 01000 Bourg-en-Bresse (Création du site Internet et développements) et de ses sous traitants éventuels.
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 APIE LOGISTIC s'engage au strict respect des règles de la CNIL.

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 La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

 La société  APIE LOGISTIC est en conformité avec les textes de loi suivants :

  •  Loi du 6 janvier 1978 dite "Loi informatique et liberté" modifiée.
  •  Loi du 21 juin 2004 dite "Loi pour la confiance dans l'économie numérique".
  •  Loi du 06 août 2004 dite "Nouvelle Loi informatique et liberté".


Mentions légales de la société APIE LOGISTIC


Bienvenue sur le site http://www.apie-logistic.fr. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter.

Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.

1. Notice légale


Le présent site est la propriété de la société APIE LOGISTIC

Le directeur de la publication du site web http://www.apie-logistic.fr est Madame Ursula VAAST, en sa qualité de Directrice Commerciale de la société APIE LOGISTIC.

Le Webmaster est Mme Ursula VAAST, responsable de la communication à la société APIE LOGISTIC assisté par Xavier Lemoine, Webmaster de la société XLFormation.

Le site est hébergé par la société OVH.

Le site a été développé par Xavier Lemoine - XLFormation

" En conformité avec les dispositions sur la protection des données personnelles, le traitement automatisé de données nominatives effectué dans le cadre du site web de http://www.apie-logistic.fr est légal en France auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) avec la dispense n°7 propres aux sites institutionnels. (voir http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/107/)

Vous reconnaissez également avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques ou en cas de dépassement des quotas liés à l'hébergeur.

Pour des raisons de maintenance, la société APIE LOGISTIC pourra interrompre le site.

2. Cookies


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3. Ce que vous devez savoir sur le Web


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Bien que nous mettions tout en oeuvre pour protéger les informations personnelles, nous ne pouvons assurer ni garantir que les informations transmises directement ou par le biais de ces services en ligne soient totalement sécurisées.

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3.1 Le contenu du site

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Malgré le soin avec lequel la société APIE LOGISTIC vérifie ces informations et outils, la société APIE LOGISTIC ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, et ne saurait être tenue responsable en cas d'erreur, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

De même, le contenu des articles publiés en ligne n'engage que leurs auteurs. Vous devez conserver votre propre jugement clinique, ainsi que votre esprit critique.

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3.2 Services en ligne

L'accès à certaines pages du site peut être protégé par une procédure de connexion. La société APIE LOGISTIC réserve l'accès de certains documents et pages à des groupes d'utilisateurs particuliers tels les clients ayant un compte, les personnes ayant demandé à recevoir la lettre d'information, etc.... Vous pouvez obtenir la liste de ces groupes et les modalités d'accès en contactant la société APIE LOGISTIC.

Les autres services en lignes disponibles sont en accès libre au public : téléchargements de documents, formulaire de contact, articles, etc...

4. Vos obligations en tant qu'utilisateur


4.1 Respect d'autrui

Vous êtes tenu de respecter les législations applicables (relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles notamment).

Vous devez notamment vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation, à la considération, à l'image ou à la sensibilité d'un autre utilisateur ou de toute autre personne, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, ou menaçant.

4.2 Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société APIE LOGISTIC.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société APIE LOGISTIC est interdite et constituerait une contrefaçon.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, et dont la société APIE LOGISTIC est producteur, à l'exclusion des droits déjà déposés par les concepteurs et détenteurs des moteurs logiciels utilisés.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société APIE LOGISTIC est donc prohibée.

4.3 Les liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, sont soumis à l'autorisation expresse et préalable de la société APIE LOGISTIC.

la société APIE LOGISTIC tente de ne référencer que des sites conformes aux législations applicables. Cependant, la société APIE LOGISTIC ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable du fait des informations contenues sur ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site en informant toutefois le responsable du site par mail ou courrier.

5. Quelles sont les informations collectées ?


Nous vous proposons sur ce site de nous fournir les renseignements (notamment votre nom et vos coordonnées) qui nous permettront de vous adresser la documentation que vous souhaitez, répondre à vos questions et qui vous permettront aussi de télécharger les documents et brochures que vous aurez choisies. La création d'un compte client pour toute commande est obligatoire afin de pouvoir vous faire parvenir les produits sélectionnés et réglés sur le site.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de documentation ou bénéficier de nos services vous pouvez visiter notre site sans avoir à vous identifier ou à vous enregistrer si cela vous est demandé.

Si vous souhaitez nous adresser un message électronique, votre adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui nous permettra de répondre à votre courrier.

6. A qui sont destinées les informations collectées ?


Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées à la société APIE LOGISTIC et aux sociétés et services publics éventuels, en relation avec la société APIE LOGISTIC, chargés de répondre à vos demandes ou d'établir éventuellement des documents relatifs aux produits achetés (véhicules, etc..).

Votre adresse IP est destinée à l'analyse des accès par la société APIE LOGISTIC et soumis au secret professionnel.

7. Comment exercer votre droit d'accès et de rectification.


Conformément aux législations de protection des données personnelles en vigueur (notamment directive CE n°95/46) vous disposez d'un droit d'accès relativement aux informations vous concernant et vous pouvez par conséquent en obtenir copie, ou encore en demander la rectification, le cas échéant.

Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique en envoyant une demande par le biais du formulaire de contact ou par courrier postal adressé à :

APIE LOGISTIC - Zone Norelan - 171 Avenue de San Severo - 01000 Bourg-en-Bresse


Conformément aux législations de protection des données personnelles, il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné devra donc vérifier votre identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles vous concernant à une autre personne que vous.

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie de vos informations telles que rectifiées.

8. Pour plus d'informations


Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter la société APIE LOGISTIC par les différents moyens en vigueur.